Je rédige cet édito avec le cœur lourd. En effet, la crise sanitaire qui sévit en France, en Europe et dans le monde entier aura des conséquences catastrophiques ! La région alsacienne a déjà payé un lourd tribut, avec de nombreux décès. J’ai une pensée émue pour toutes les familles dans le deuil et la tristesse d’avoir perdu un proche. Comme quoi, un virus venu de Chine peut mettre à mal et déstabiliser nos vies et toute l’économie mondiale. Pour l’heure, l’essentiel est de garder la santé et d’éradiquer cette saloperie de virus.

Ensuite viendra le temps de la reconstruction économique.

Nous nous sommes dès le premier jour mis au travail. Il y avait un avant Covid-19, il y aura un après. Nos entreprises se retrouvent dans une situation économique catastrophique et totalement inédite. Le bureau de l’Ava se retrouve très régulièrement pour faire un point sur la situation et trouver des solutions pour amortir le choc. Nous sommes également très mobilisés aux côtés de la Cnaoc, pour porter nos propositions au plus haut niveau de l’État. Pas un jour ne se passe sans qu’il n’y ait d’échanges ou de courriers de revendication auprès des décideurs de toutes autorités ou organisations de l’environnement, parlementaires, préfectures et administrations, collectivités, banques…

L’État français a su réagir dans l’urgence, afin de proposer une bouffée d’oxygène en mettant en place plusieurs dispositifs : le report de paiement de nos charges sociales, le chômage partiel, la possibilité de décaler nos emprunts de six mois, la possibilité d’emprunter jusqu’à 25 % de notre chiffre d’affaires pour renflouer nos trésoreries, pour les plus fragiles un fonds de solidarité… (L’information vous a été diffusée au fur et à mesure via le réseau des présidents de syndicats viticoles. Les services de l’Ava restent à votre disposition de préférence par e-mail à info@ava-aoc.fr ou, sinon, par téléphone, au standard, même si le télétravail rend parfois les contacts plus compliqués, veuillez nous en excuser.) Mais toutes ces mesures ne suffiront pas pour éviter la faillite de nos entreprises… Il faudra un jour payer ces reports et rembourser nos dettes.

La situation économique de nos entreprises est très inquiétante : plus de vente directe, plus de salon, plus de CHR, l’export éteint… Les chiffres d’affaires s’effondrent, alors que les travaux dans les vignes continuent en générant des charges. Même la grande distribution qui voit pourtant son activité générale s’accroître, constate une diminution de la consommation de vin. Parallèlement, des contrats de vendeurs de raisin sont dénoncés, sans aucune proposition de structure pour les récupérer ; du raisin risque de ne pas trouver d’acquéreur. Le marché des vracs est inexistant, certaines caves sont encore pleines, alors que nous sommes à quelques mois de la future récolte. L’heure est grave ! Nous allons devoir consentir des efforts importants afin de limiter la casse ! Plus que jamais nous devons être solidaires et unis !

Il n’existe pas de réponse unique à ces maux et à cette crise sans précédent. Nous devons travailler sur différentes mesures, complémentaires et certaines plus importantes que d’autres. Le premier levier d’action est évidemment celui des conditions de production. Le consensus que nous avions trouvé avant la crise du Covid-19 n’est largement plus suffisant à l’équilibre de notre filière. Cependant cela ne doit pas être et n’est pas le seul moyen de réponse. Le rendement devra être assorti d’un blocage interprofessionnel. Nous devons obtenir la garantie du négoce de ne pas dénoncer de contrats et d’abandonner le système d’indexation afin d’enrayer la spirale vers le bas. Nous travaillons également au niveau national et européen sur un dispositif de distillation de crise afin d’assainir les stocks, mais pour l’instant rien n’est gagné à ce niveau.

Je l’ai dit, nous devrons consentir à de grands sacrifices pour sauver collectivement la filière ! Sinon les surstocks énormes en perspective seraient susceptibles de couler l’ensemble de la filière.

Nous travaillons également avec nos parlementaires, afin de mettre en place un abandon de charges sociales et patronales, des aides de défiscalisation, mais aussi l’abandon par les banques des intérêts intercalaires (lors de reports de prêt). Là aussi, c’est loin d’être gagné mais vous pouvez compter sur notre pugnacité et notre persévérance. Nous avons également sollicité la région afin qu’elle mette des moyens pour la relance économique de nos activités.

Le président de la République a annoncé l’enclenchement du déconfinement à partir du 11 mai. Mais ne croyez pas que l’activité économique va directement repartir à ce moment-là. J’aimerais être positif, mais je me dois d’être réaliste pour préparer au mieux la reconstruction ! L’hôtellerie, les bars, les cafés, la restauration ne reprendront leurs activités au mieux qu’en juillet. Les fêtes et festivals ne reprendront pas avant fin juillet si tout va bien… Les touristes regagneront-ils l’Alsace en sachant que nous sommes le premier foyer de l’épidémie de Covid-19 ? Presque tous les pays du monde sont en train de lutter contre cette crise sanitaire, ce qui ne laisse pas présager d’une reprise de l’export avant le mois de septembre. Nous n’avons malheureusement aucune visibilité sur le court terme.

Il va donc falloir se serrer les coudes et, se préparer à une sortie de crise longue et douloureuse. Il va aussi nous falloir être imaginatifs et repenser toute la structuration commerciale. Le chantier Alsace 2030 est quant à lui lancé, afin de repenser l’ensemble de notre filière.

Ensemble, nous surmonterons cette difficile épreuve et en sortirons plus forts que jamais !

Courage et force à toutes et tous.

Édito écrit par Jérôme Bauer, président de l’Association des viticulteurs d'Alsace (Ava)

Lors de notre précédente édition, nous avons consacré quelques lignes à la disparition du président Stalter. En cette période de confinement, j’ai dû faire le choix de reporter à aujourd’hui l’hommage de la profession agricole. Cet Homme, par son parcours d’exception, son engagement et son amour pour les travailleurs de l’ombre, fut un des plus grands défenseurs de la cause agricole. Il était donc légitime d’asseoir ce combattant des bonnes choses à nos côtés.

Bernard Stalter aimait s’afficher avec nos producteurs. Il était un homme de proximité, humble de la tâche et avec l’œil toujours pétillant quand il évoquait les hommes et les femmes qui façonnent l’identité de notre pays.

Bernard Stalter ne comptait pas ses heures pour concilier l’ensemble des forces vives de nos villes et villages. Son aura, son bon sens et son pragmatisme ont souvent permis d’éviter des fractures entre les secteurs de productions. Il n’hésitait pas à décrocher son portable, et surtout celui de Franck Sander. Trop souvent, on l’ignore, nos circuits courts, si plébiscités sont aussi une source de concurrence très forte et donc de crispation de la part des artisans de nos contrées. Vendre des légumes et y ajouter du pain, de la charcuterie, c’est par essence autant de pertes de chiffres d’affaires pour les boulangers, les bouchers… Bernard Stalter veillait au grain. L’équilibre global du territoire et la complémentarité des activités étaient son leitmotiv. Par lui, la co-construction des activités a pu se faire sans heurt, et nous devons, à ce titre, lui en être reconnaissant.

Bernard Stalter a aussi été le VRP inlassable des métiers trop souvent décriés par le passé. En faisant de l’artisanat le premier réseau de France, il a façonné une image nouvelle des métiers manuels, aimant à répéter que plus de 30 % des chefs d’entreprise sont des artisans. Des artisans issus des cursus de l’apprentissage. En remettant à l’étrier l’apprentissage, il a su insuffler une nouvelle dynamique, un regard novateur sur les métiers essentiels, tellement essentiels, comme l’évoquait Franck Sander, pour redonner de l’espérance à nos jeunes en quête d’épanouissement. Ce souffle nouveau fut salutaire pour les cursus agricoles et, indéniablement, « cela fut un appel d’air »… D’ailleurs, les olympiades des métiers ont été un marqueur nouveau en termes de perspective pour les jeunes.

Bernard Stalter était toujours en quête de renouveau. Lui qui fut « à l’initiative des journées de l’économie alsacienne avec Louis Hoerlé et Jean-Paul Bastian, savait qu’on était arrivé au bout en termes d’attractivité de ce rassemblement ; qu’il était urgent d’inventer autre chose, autre chose pour encore plus et mieux, réunir les acteurs de l’économie », note Franck Sander.

L’agriculture et surtout les territoires ont perdu un Ami, un défenseur, un épicurien. L’image de l’homme est connue de partout et reconnue. Bernard Stalter avait à cœur de faire reconnaître la Chambre des métiers et de l’artisanat comme un acteur incontournable du paysage économique alsacien, à l’instar de ce que Jean-Paul Bastian avait semé. La réussite fut au rendez-vous.

Nos métiers lui doivent beaucoup.

Alors très simplement, Adieu Bernard et merci pour votre engagement à nos côtés.

Écrit par Michel Busch, directeur de publication.

Pour consulter votre guide InfoPAC 2020, rendez-vous ICI

2020 signe la 129^e édition du Concours général agricole (CGA). Alors que les animaux s’affrontent sur les rings tout au long du salon de l’agriculture, les finales du CGA des produits et vins se concentrent, elles, sur quatre jours. Ainsi du 22 au 25 février, 9 600 jurés professionnels ou consommateurs ont fait travailler dur leurs papilles. Et ils n’étaient pas de trop pour juger les 35 familles de produits et vins. Car, au bout de la sélection, moins d’un produit ou vin sur quatre est médaillé. L’Alsace n’est pas en reste, car elle a récolté, comme chaque année, une belle moisson de médailles. Parmi les catégories qui éveillent particulièrement l’attention, le vin, bien sûr, mais aussi les spécialités comme la bière, le schnaps, le munster ou encore la knack.

Blanc, rouge, pétillant… et or !

Le concours des vins est une grosse machine : 15 850 sont entrés en compétition cette année, représentant 567 appellations. Et, au milieu de tout ça, l’Alsace avec ses 679 échantillons, sélectionnés à Colmar, il y a quelques semaines. Les 26 candidats ont défendu avec force les couleurs des vins d’Alsace. Avec 137 médailles dont 81 en or, le résultat marque cependant une légère baisse par rapport aux années précédentes (180 médailles, dont 90 en or en 2019 ; 163 médailles dont 75 en or en 2018). Et, si le riesling est le cépage le plus représenté dans le concours, c’est bien le pinot gris qui rafle le plus de récompenses en or (16), suivi du crémant d’Alsace (14) et du pinot noir (12).

On notera cette année, que l’Alsace quitte Paris avec un Prix d’excellence (sur les 33 décernés cette année) pour le domaine Henri Ehrhart à Ammerschwihr. À la différence des médailles, ce prix ne récompense pas un seul produit, mais l’ensemble du savoir-faire, de la maîtrise et de la régularité dont fait preuve le producteur. Il vient compléter un beau palmarès pour cette maison avec 30 médailles d’or, 13 d’argent et 3 de bronze cumulées sur les trois dernières années. Il avait déjà remporté un prix d’excellence en 2016 et 2019.

Sur la table Alsace

Côté produits, la marque Alsace est montée à Paris avec 135 échantillons portés par 38 candidats. La bière, produit phare de l’espace Grand Est cette année, a reçu deux récompenses : de l’argent pour la Météor Printemps aromatisée au litchi et du bronze pour la brasserie Licorne avec la Slash red, une bière aromatisée à la cerise. Une petite cuvée, comme en 2019. Les eaux-de-vie se maintiennent avec une vingtaine de médailles dont six en or pour les schnaps. De plus, Wolfberger et la distillerie Lehmann ont chacun remporté une médaille d’or pour leur marc de gewurzt. Le whisky alsacien continue sur sa belle lancée, amorcée il y a quelques années déjà, et obtient sept médailles dont deux en or pour la distillerie Hepp à Uberach. Reuni Rhums Alsace remporte une médaille d’argent pour son punch planteur. Sans alcool, le jus de pomme, lui, se distingue avec cinq médailles, dont deux pour des jus label bio, plus une pour un jus pomme-framboise.

Place aux produits à croquer. Dans la catégorie des produits laitiers, seul le munster fermier de la ferme Laurent à Fréland convainc suffisamment pour décrocher l’or. Le producteur se distingue également avec une médaille d’argent, voilà deux produits bios récompensés, parmi les seuls pour l’Alsace. En tout, le fromage alsacien remporte cinq médailles. Autre produit régional fort, le foie gras de la maison Metzler à Geberschwihr s’empare de deux médailles dont une en or. Le magret de canard de Lucien Doriath s’illustre également avec deux médailles d’or. La knack en a fait craquer plus d’un, puisqu’elle a ravi quatre médailles d’argent : l’entreprise Stoeffler et Festein d’Alsace à Obernai, la charcuterie de la Thur à Bitschwiller-les-Thann, et Pierre Schmidt à Weyersheim. Enfin, la charcuterie du Val d’Argent à Scherwiller repart avec de l’or pour une saucisse fumée.

Desserts à présent. La confiture, qu’elle soit de mirabelles, quetsches, fraises et autres framboises, a remporté quatre médailles. Et pour conclure, le miel ravit deux médailles dorées comme lui : un miel d’acacia des Ruchers des Vosges du Nord à Struth (qui repart également avec une médaille d’argent pour son miel de sapin) et un miel de châtaigner pour le rucher du Luttenbach. Les producteurs alsaciens ont repris la route vers l’Est avec 55 médailles, dont 17 en or, dans leurs bagages, et la fierté d’avoir pu montrer (et souvent convaincre) toute la qualité et le savoir-faire de la région.

Le président Serge Hanauer a pris la succession du sénateur Charles Zwickert en 1990 à l’âge de 30 ans. Depuis, a-t-il souligné : « Beaucoup de choses ont évolué et les quelques producteurs maraîchers colmariens ont vécu d’énormes changements dans la profession. Malgré la difficulté des tâches, il faut permettre à notre profession de perdurer, d’évoluer et d’exister, de continuer à défendre les intérêts de chacun. »

Dans son mot de bienvenue, Serge Hanauer a remercié les membres et les invités. Étaient notamment présents, le premier adjoint et conseiller départemental Yves Hemedinger qui représentait le maire Gilbert Meyer, Emmanuel Mollard pour la Chambre d’agriculture Alsace, Pierre Lammert, président de Planète Légumes et de l’Interprofession des fruits et légumes d’Alsace. Une minute de silence a été observée en mémoire de tous les proches, parents et amis disparus, notamment l’ancien vice-président Armand Graff au courant de l’année 2019.

Coup de chaud en 2019

La branche agricole est en baisse de 4,9 % sur l’année 2019, en recul par rapport à 2018. L’année écoulée a été marquée par deux épisodes caniculaires et se classe en troisième position des étés les plus chauds derrière 2003 et 2018. Concernant la réaction des cultures de plein champs et sous abris, les rotations des salades se sont télescopées en été, un phénomène se produisant plus souvent au printemps. Les productions de tomates sous abris ont subi l’avortement des fleurs, donnant des fruits à leur base noircie, entraînant une baisse de rendement. Des têtes ont été brûlées par le soleil. Les adventices comme les graminées et l’amarante ont été à la fête en se déployant rapidement. Les carottes et céleris ont eu des rendements moindres en début d’automne. Sans oublier les dégâts des ragondins que subissent les maraîchers qui exploitent en bordure de la Lauch, des herbivores très prolifiques friands de carottes, salades, épinards, et qui ravinent les berges en creusant des galeries.

Les producteurs qui valorisent leur production par la vente directe permettent aux consommateurs d’acheter des légumes de qualité sans intermédiaire, souvent moins chers que dans les grandes surfaces. Soutenir les productions locales est un geste environnemental. Aux difficultés liées à la météo et aux charges administratives de plus en plus lourdes, s’ajoute la protection de l’environnement. Les maraîchers de Colmar ne font pas exception : ils devront appliquer des ZNT. Selon le syndicat, l’abandon du glyphosate représente un véritable casse-tête pour les pouvoirs publics et pourrait entraîner l’arrêt pur et simple de certaines cultures. Les solutions alternatives aujourd’hui disponibles sont moins bonnes pour l’environnement et leur profil toxicologique serait pire. En conclusion, le président a cité une phrase empruntée à Saint-Exupéry : « Pour ce qui est de l’avenir, il ne s’agit pas de le prévoir, mais de le rendre possible. »

Les décorations de Noël, la préparation des bûches glacées… En ce moment, tout nous plonge dans la féerie des fêtes de fin d’année ! Noël, ce moment un peu hors du temps qui nous permet de décompresser en famille ou entre amis, mais qui est aussi propice à l’introspection et à la préparation des bonnes résolutions.

Alors, pour 2020, pourquoi ne pas prendre le pari de l’engagement dans la défense de notre métier ? En 2019, un Français sur quatre avait une activité de bénévolat en France, soit 12,5 millions de personnes. Pourquoi pas vous ?

Les engagements peuvent être multiples : dans un syndicat, dans une association, dans nos coopératives, banques ou assurances, dans nos communes… Sans oublier les élections MSA ! Peu importe la forme, l’important est d’être présent partout et de représenter l’agriculture. Dans le contexte actuel, toutes les filières ont besoin de jeunes motivés pour les pérenniser. Problèmes de main-d’œuvre, concurrence déloyale, agribashing, prix bas… Aucune production, ni mode de production ne sont épargnés !

Si nous, producteurs du terrain, ne sommes pas là pour expliquer nos réalités et nos contraintes dans les organes décisionnels, pour nous défendre, d’autres choisiront pour nous ! Et après, il sera trop tard pour faire bouger les lignes. Car il est toujours plus efficace d’être au cœur des décisions, d’être proactif, que de se battre par la suite pour limiter les dégâts !

On se rend bien compte aujourd’hui que l’agriculture a loupé le coche de la communication et nous en payons le prix fort. JA et la Chambre d’agriculture ont bien sûr pris ce dossier à bras-le-corps et nous remercions celles et ceux sur qui nous pouvons toujours compter à nos côtés. Mais nous devons faire plus, et pour cela, nous avons besoin de l’engagement de chacun d’entre vous !

Bien évidemment, l’engagement n’existe que s’il est libre et volontaire. Alors j’espère qu’en cette fin d’année vous serez nombreux à prendre conscience du rôle déterminant que vous pouvez jouer dans l’Histoire de l’Agriculture.

Donner pour recevoir, donner de son temps pour que demain des jeunes puissent encore s’installer, donner une partie de soi pour que nos enfants puissent vivre, eux aussi, leur rêve et devenir agriculteur !

En attendant de vous retrouver plus déterminés que jamais pour la nouvelle année, je vous souhaite à toutes et à tous, chers collègues et amis, de très belles fêtes de fin d’année. Qu’elles vous apportent réconfort et sérénité pour commencer 2020 au meilleur de votre forme !

Depuis plus de huit mois, les Jeunes Agriculteurs du Haut-Rhin (JA 68) travaillent avec le Savoir Vert des Agriculteurs afin de développer un réseau de fermes pédagogiques en Alsace. Pourquoi ? Offrir aux scolaires un contact avec la nature à travers l’activité agricole. L’objectif est que les exploitations deviennent de réels supports pédagogiques pour les enseignants. Ce travail se fait en étroite collaboration avec l’Éducation nationale pour répondre vraiment à un besoin des enseignants pour l’éducation à l’alimentation et s’inscrire dans les programmes scolaires. Par ailleurs, les agriculteurs qui accueillent des élèves seront indemnisés pour le temps consacré à cette activité. En plus d’avoir un but pédagogique, ce projet pourra permettre à certaines exploitations de dégager un revenu complémentaire, au même titre qu’un atelier de diversification.

Pourquoi un tel projet ?

Le constat est simple : les consommateurs sont de plus en plus déconnectés de l’agriculture. Au-delà des conflits de voisinage et de partage du territoire, les conséquences de ce fossé commencent à avoir des répercussions sur les enfants. Ils ne savent plus ce qu’ils mangent, ils ne savent plus qu’à la base de tous les aliments, il y a des agriculteurs. Aussi, pour faire face à ce problème, Ange Loing, président de JA 68, a souhaité développer et professionnaliser l’accueil des enfants à la ferme, pour aller bien plus loin que les Opération Tellus jusqu’alors organisées par le syndicat. C’est donc tout naturellement qu’il a repris contact avec Caroline Piat, membre du Conseil d’administration (CA) du Savoir Vert, pour déployer leur savoir-faire en Alsace.

Le Savoir Vert, qu’est-ce que c’est ?

Le Savoir Vert des Agriculteurs est le premier réseau de fermes pédagogiques professionnelles en France. Il existe depuis 1992 dans la région des Hauts-de-France. Très dynamique, cette association a pignon sur rue dans son domaine et bénéficie de nombreux soutiens. Elle est constituée de 101 fermes et de 127 agriculteurs formés à l’accueil de scolaires. Elle sensibilise à l’agriculture plus de 67 000 élèves par an ! Les JA 68 souhaitent donc bénéficier de l’expérience et des compétences du Savoir Vert pour lancer leur propre réseau en Alsace : les fermes pédagogiques du Savoir Vert des Agriculteurs d’Alsace.

La formation comme gage de qualité

Pour un accueil efficace et de qualité, il est indispensable que les agriculteurs soient formés à la pédagogie et la communication auprès d’un public jeune. Aussi, avec l’appui du service formation de la Chambre d’agriculture Alsace, le Savoir Vert des Agriculteurs d’Alsace a lancé sa première session de formation. Les 9 et 10 décembre derniers, dix agriculteurs venus de tout le département ont participé aux deux premiers jours de cette formation. La grande diversité de leurs productions (grandes cultures, aviculture, bovins lait, maraîchage, viticulture…) assure une complémentarité entre eux et permettra de proposer un beau panel de découverte de l’agriculture aux écoles.

Chantal Legay, présidente, Caroline Piat, membre du CA et Claire Dilly, responsable administrative du Savoir Vert des Agriculteurs étaient présentes pour l’occasion. Elles ont pu faire part de leur expérience et surtout transmettre leur savoir-faire et leur passion aux dix stagiaires.

Au programme de cette première partie de la formation qui durera neuf jours au total : échanges d’expérience avec le Savoir Vert des Haut-de-France, fonctionnement administratif des visites, mise en situation d’accueil de groupe, émergence des thématiques pédagogiques en corrélation avec les programmes scolaires… « C’est très intéressant et enrichissant », commente Marie-Paule Meyer, agricultrice à Dessenheim. « En fait nos exploitations peuvent être le support de quasiment toutes les matières scolaires, il y a énormément à faire ! Maintenant nous devons apprendre à adapter notre discours en fonction du niveau des élèves, pour réussir à faire passer nos messages efficacement. »

Intégrer un réseau efficient

Chantal a débuté l’accueil via le Savoir Vert en 2010. Elle accueille une centaine de classes par an. « Cela peut paraître énorme, mais c’est une question d’organisation, de motivation et de choix personnel. Il n’y a aucune obligation de nombre, le principal c’est de toujours s’éclater dans ce qu’on fait ! Et chaque groupe est totalement différent, on ne s’ennuie jamais ! » « D’autant que chaque agriculteur qui accueille est libre de choisir les thématiques qu’il souhaite aborder avec les élèves sur son exploitation, selon les productions qu’il a et ses affinités. De même, c’est lui qui gère son planning, en relation avec les enseignants, pour accueillir des classes aux moments qui l’arrangent selon ses travaux, précise Caroline. Cette autonomie est très appréciable et il n’y a jamais de routine. Nous avons notre trame qui nous guide pendant la visite, mais bien sûr, à chaque fois, nous adaptons notre discours au groupe que nous accueillons. »

Une équipe motivée à la tête de la toute nouvelle association

La collaboration entre les JA 68 et le Savoir Vert des Hauts-de-France s’est officialisée le 10 décembre lors du premier CA du Savoir Vert des Agriculteurs d’Alsace. Les deux parties ont en effet signé une convention de partenariat qui va permettre aux Alsaciens de bénéficier, entre autres, de l’expertise de leurs collègues du Nord et des supports pédagogiques déjà existants. De quoi gagner en efficacité et pouvoir accueillir des classes dès mars 2020 sur les neuf premières fermes pédagogiques. Ce CA a également permis d’élire le Bureau qui va porter et développer la structure. Ange Loing a été élu président, Anne-Laure Moyses, secrétaire générale, Charlotte Feuerbach et Alexandre Wintzenrieth, vice-présidents, et enfin Anne Simon, trésorière.

Vu la motivation de chacun et la diversité des thèmes qui pourront être abordés, les élèves sont entre de bonnes mains et vont pouvoir découvrir l’agriculture d’une tout autre manière. L’école à la ferme : tout le monde en rêvait, les JA 68 l’ont fait !

La DDFIP68, en collaboration avec la Direction départementale des territoires, a mis en œuvre la procédure de dégrèvement d’office prévue à l’article 1398 du CGI pour perte de récolte suite aux dégâts causés par la sécheresse de cet été. 72 communes sont concernées par ce dispositif. Un dégrèvement d’office est accordé pour toutes les parcelles cadastrales classées dans la nature de culture « PRÉS et LANDES », toutes classes confondues. En accord avec la DDT, un pourcentage de perte de 50 % est retenu.

Cette procédure automatisée ne requiert pas de demande préalable de l’usager.

Le seuil minimal de dégrèvement est fixé à 30 euros par avis de taxe foncière émis (un même propriétaire peut recevoir plusieurs avis sur une même commune selon que les biens sont en indivision ou en bien propre etc.).

Exemple : Le montant total de la taxe foncière sur les propriétés non bâties sur un avis s’élève à 50 euros (en supposant que toutes les parcelles sont en nature de culture prés et/ou landes), le montant du dégrèvement après application du pourcentage de perte de 50 % étant inférieur à 30 euros, le dégrèvement ne sera pas prononcé.

Calendrier

La date limite de paiement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties étant fixée au 15 octobre 2019, les paiements ont en principe déjà été effectués. Par conséquent, un avis de dégrèvement sera adressé séparément par l’administration fiscale, dans toute la mesure du possible avant le 31 décembre 2019. La liste des parcelles prises en compte pour le calcul du dégrèvement sera annexée à l’avis de dégrèvement.

Modalités de paiement du dégrèvement

• Le comptable du trésor procédera à un remboursement par virement bancaire ou selon le cas par lettre chèque.
• Si la taxe foncière fait l’objet d’une mensualisation, il sera procédé à un virement bancaire.

Suivi de la procédure de dégrèvement

La liste des parcelles cadastrales ayant fait l’objet d’un dégrèvement d’office ainsi que le montant du dégrèvement correspondant sera envoyée à la mairie de chaque commune concernée. Cette liste est mise à disposition des propriétaires ou des exploitants pour consultation. Il est rappelé « que les dégrèvements de taxe foncière sont accordés aux propriétaires, redevables légaux de l’impôt. Toutefois, ceux-ci devront en faire bénéficier les preneurs (fermiers ou métayers) conformément aux articles L.411-24 (fermage) et L.417-8 (métayage) du code rural ».

Les services de la DDFIP68 se tiennent à votre disposition pour tout renseignement sur ce dossier.